INFORMATIONS ET COORDONNÉES
Merci de lire attentivement cette notice légale avant de consulter notre site www.openhome.immo.
Editeur du site : Le présent site est la propriété de la société LA PÉPINIÈRE IMMO Strasbourg.
Pour toute information complémentaire (TVA intracommunautaire, forme juridique, capital, RCS, siège social), veuillez consulter les mentions légales complètes ci-dessous.
LA PÉPINIÈRE
Raison sociale : LA PEPINIERE
Adresse : 128C RUE DU GENERAL DE GAULLE 67520 MARLENHEIM
Téléphone : +33 9 51 31 74 33
Email : mario@lapepiniere-immo.fr
Siret : 89055702800010
RCS : 890557028
Ville RCS. : Strasbourg
N° TVA Intra : FR96890557028
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Capital social : 2 000
Assurance RCP : 000000146847017
Hébergeur du site : Ionos SARL – 7, place de la Gare, BP 70109, 57200 Sarreguemines Cedex France – https://www.ionos.fr/
ACTIVITE REGLEMENTEE
Conformément aux obligations de transparence, notamment pour les activités immobilières, les informations relatives à la carte professionnelle, la garantie financière et l’assurance RCP sont détaillées dans la section ci-dessous.
LA PÉPINIÈRE
Carte T : CPI67012021000000004
Date de délivrance : 2021-01-14
Lieu de délivrance : ALSACE EUROMETROPOLE
Adresse de délivrance : 10 Pl. Gutenberg, 67081 Strasbourg 67000 STRASBOURG
Caisse de garantie financière : NC
N° de caisse de garantie : NC
Adresse caisse de garantie : NC
Montant de la garantie financière : NC
MEDIATION DE LA CONSOMMATION
Conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, le client a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation. Les coordonnées du médiateur sont indiquées dans la section ci-dessous.
Nom du médiateur : CEMIC
Adresse du médiateur : 18 QUAI SAINT NICOLAS 67000 STRASBOURG
Adresse du site : WWW.CEMIC.EU
DÉCLARANT NE POUVOIR NI RECEVOIR NI DÉTENIR D’AUTRES FONDS, EFFETS OU VALEURS QUE CEUX REPRÉSENTATIFS DE SA RÉMUNÉRATION
Pour plus d’informations : https://www.inc-conso.fr/content/comment-saisir-le-mediateur-de-la-consommation
PHOTOS, ILLUSTRATIONS ET VIDÉOS
Les photos, illustrations et vidéos présentes sur ce site proviennent des sources suivantes :
Logiciel de modélisation 3D : Certaines images ont été générées à l’aide de logiciel de modélisation 3D
Intelligence artificielle : Certaines images ont été générées ou ajustées à l’aide de l’intelligence artificielle. Ces contenus génératifs respectent les conditions d’utilisation de la plateforme.
Banque d’images gratuites ou payantes : banques d’image gratuites ou images achetées par les clients
Par souci de transparence, nous précisons que certaines images ont été générées à l’aide d’outils d’intelligence artificielle (IA). Ces contenus peuvent présenter une nature créative particulière liée à l’utilisation de ces technologies. Tous les éléments visuels utilisés sur ce site respectent les droits d’auteur et les conditions d’utilisation des plateformes concernées. En cas de question ou d’objection sur un contenu spécifique, vous pouvez nous contacter directement via les coordonnées indiquées sur ce site.
DROITS D’AUTEUR ET PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute copie, reproduction, représentation, adaptation, diffusion, intégrale ou partielle, du contenu du site, par quelque procédé que ce soit, est illicite à l’exception d’une unique copie réservée à l’usage exclusivement privé du copiste.
Les informations contenues dans ce site sont présentes à titre purement informatif et sont non contractuelles. La société LA PÉPINIÈRE IMMO Strasbourg ne saurait être tenue responsable de toute erreur ou omission dans les textes et illustrations du site. Les informations peuvent faire l’objet de modifications sans préavis.
POLITIQUE LIÉE AU DÉMARCHAGE TÉLÉPHONIQUE :
Nous vous informons de votre droit d’inscription à la liste d’opposition pour le démarchage téléphonique et vous suggérons de vous inscrire sur Bloctel. Bloctel est la liste d’opposition au démarchage téléphonique sur laquelle tout consommateur peut s’inscrire gratuitement afin de ne plus être démarché téléphoniquement par un professionnel avec lequel il n’a pas de relation contractuelle en cours, conformément à la loi n°2014-344 du 17 mars 2014 relative à la consommation. La loi précise qu’il est interdit à tout professionnel, directement ou par l’intermédiaire d’un tiers agissant pour son compte, de démarcher téléphoniquement un consommateur inscrit sur cette liste, à l’exception des cas énumérés par la loi.Pour plus d’informations : https://www.bloctel.gouv.fr/
Pour vous inscrire : https://www.bloctel.gouv.fr/